Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 13 novembre 2026
1. Renseignements que nous recueillons
Nous recueillons les renseignements suivants lorsque vous utilisez Sempass :
- Nom et adresse courriel (lorsque vous créez un compte)
- Numéro de téléphone (facultatif, indiqué dans votre profil)
- Renseignements de versement : courriel de versement Wise et devise (nous ne demandons ni ne conservons de coordonnées bancaires)
- Point de livraison préféré
- Photos des articles que vous mettez en vente
- Historique des commandes et des transactions
Nous vérifions votre pièce d’identité avec photo lors du ramassage, sans en conserver de copie.
2. Utilisation de vos renseignements
Nous utilisons vos renseignements pour :
- exploiter la plateforme Sempass et traiter les transactions;
- envoyer des courriels transactionnels (confirmations de collecte, avis de vente, confirmations de livraison);
- verser les paiements aux Vendeur·euses;
- améliorer notre service.
Nous ne vendons pas vos renseignements personnels à des tiers.
3. Stockage des données
Vos données sont stockées de façon sécurisée chez Supabase, un fournisseur de base de données infonuagique. Les données sont stockées sur des serveurs situés aux États-Unis : vos renseignements personnels sont donc communiqués à l’extérieur du Québec et du Canada. En utilisant Sempass, vous consentez à ce que vos données soient stockées aux États-Unis.
4. Conservation
Les données de compte sont conservées jusqu’à la suppression du compte; les dossiers de transactions et de versements, pendant 6 ans à des fins fiscales; les photos d’articles sont supprimées 12 mois après la fin du cycle.
5. Communication des données
Nous communiquons vos données uniquement aux services tiers suivants, nécessaires au fonctionnement de Sempass :
- Supabase — base de données et authentification
- Stripe — traitement des paiements
- Resend — envoi des courriels transactionnels
- Google Agenda — planification des cueillettes (votre nom, vos articles et le lieu de cueillette)
- Vercel — hébergement du site
- Cloudflare — sécurité et diffusion du site
- Google Workspace — courriel
- Wise — versements aux Vendeur·euses
- Google Analytics — mesure d’audience, seulement si vous l’acceptez (voir la section 7)
6. Vos droits
Vous avez le droit, en tout temps, d’accéder à vos renseignements personnels, de les faire corriger ou de les faire supprimer, et de retirer votre consentement. Pour toute demande, y compris la suppression de votre compte et de vos données, écrivez à Claire Dubois, responsable de la protection des renseignements personnels, à privacy@sempass.club. Si vous habitez au Québec, vous pouvez aussi porter plainte auprès de la Commission d’accès à l’information du Québec.
7. Témoins (cookies) et Google Analytics
Sempass utilise des témoins nécessaires au fonctionnement du site : pour garder votre session ouverte, pour retenir votre langue et pour retenir votre choix concernant les témoins d’analyse. Nous n’utilisons pas de témoins publicitaires.
Seulement si vous cliquez sur « Accepter » dans le bandeau des témoins, nous utilisons Google Analytics, un service de Google LLC, pour comprendre comment le site est utilisé (pages consultées, inscriptions, articles ajoutés, commandes) et l’améliorer. Tant que vous n’avez pas accepté, Google Analytics n’est pas chargé et aucun témoin d’analyse n’est déposé.
- Nous n’envoyons à Google ni votre nom, ni votre adresse courriel, ni votre numéro de téléphone, ni votre adresse, ni vos coordonnées de versement, ni votre identifiant de compte.
- Les fonctions publicitaires de Google Analytics et Google Signals sont désactivées.
- Les données de Google Analytics sont stockées par Google aux États-Unis : elles sont donc communiquées à l’extérieur du Québec et du Canada.
- Les données détaillées sont conservées 14 mois, puis supprimées.
Vous pouvez retirer votre consentement en tout temps : cliquez sur « Paramètres des témoins » au bas de n’importe quelle page, puis sur « Refuser ». La mesure s’arrête aussitôt et les témoins Google Analytics (_ga) sont supprimés de votre navigateur. Votre choix est retenu pendant 12 mois.
8. Protection des renseignements des personnes mineures
Sempass s’adresse aux personnes de 18 ans et plus. Comme le prévoient nos conditions d’utilisation, les personnes de moins de 18 ans doivent avoir le consentement d’un parent, d’un tuteur ou d’une tutrice. Nous ne recueillons pas sciemment de données sur des personnes mineures sans ce consentement.
9. Modifications de cette politique
Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité à l’occasion. Nous informerons les utilisateur·rices de tout changement important par courriel.
10. Nous joindre
Pour toute question sur la protection de vos renseignements, écrivez à Claire Dubois, responsable de la protection des renseignements personnels, à privacy@sempass.club.
